Conditions D'utilisation

Les présentes Conditions régissent votre accès et votre utilisation de tous les contenus, produits et services disponibles sur le site Web TOTALSMART.STOTE (le « Service ») exploité par TOTALSMART (« nous », « notre » ou « notre »).

Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans modification, de tous les termes et conditions contenus dans les présentes et de toutes les autres règles et politiques de fonctionnement publiées et qui peuvent être publiées de temps à autre par nous.

Veuillez lire attentivement l’accord avant d’accéder ou d’utiliser nos services. En accédant ou en utilisant une partie de nos services, vous acceptez d’être lié par ces conditions. Si vous n’acceptez aucune partie des termes de l’accord, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser nos services.

Propriété intellectuelle

L’accord ne vous transfère aucune de nos propriétés intellectuelles ou de celles de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) uniquement la propriété de TOTALSMART et de ses concédants de licence.

Services tiers

En utilisant les Services, vous pouvez utiliser des services, produits, logiciels, intégrations ou applications tiers développés par un tiers (« Services tiers »).

Si vous utilisez des services tiers, vous comprenez que :

Toute utilisation d’un service tiers se fait à vos propres risques, et nous ne serons pas responsables envers quiconque des sites Web ou services tiers.
Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas responsables de tout dommage ou perte causé ou présumé être causé par ou en relation avec l’utilisation de tels contenus, biens ou services disponibles sur ou via ces sites Web ou services.

Comptes

Lorsque l’utilisation d’une partie de nos Services nécessite un compte, vous acceptez de nous fournir des informations complètes et exactes lorsque vous créez un compte.

Vous serez seul responsable de toute activité effectuée sur votre compte. Vous êtes responsable de la mise à jour des informations de votre compte et de la sécurité de votre mot de passe.

Vous êtes responsable du maintien de la sécurité du compte que vous utilisez pour accéder au Service. Vous ne devez pas partager ou utiliser à mauvais escient vos identifiants d’accès. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou dès que vous avez connaissance de toute autre violation de la sécurité.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

Si vous souhaitez résilier le Contrat ou votre compte TOTALSMART, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services.

Toutes les dispositions du Contrat qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions sur la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Clause de non-responsabilité

Nos services sont fournis « TELS QUELS ». et « SELON LA DISPONIBILITÉ ». TOTALSMART et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Ni TOTALSMART, ni ses fournisseurs et concédants de licence ne garantissent que nos Services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services via nos Services à votre propre discrétion et à vos propres risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf dans la mesure où toute loi applicable en dispose autrement, le Contrat et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par les lois du Maroc.

Le lieu approprié pour tout litige découlant de ou lié au Contrat et à tout accès ou utilisation de nos Services sera les tribunaux étatiques et fédéraux situés au Maroc.

Changements

TOTALSMART se réserve le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment.

Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site Web ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis désignera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions entreront en vigueur.

Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos services dans le délai de préavis imparti ou une fois que les modifications sont entrées en vigueur.

Votre utilisation continue de nos services sera soumise aux nouvelles conditions.